Conseil Municipal du 22 avril 1971




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
21W185 Page 009Séance du 22 Avril 1971 - Registre 21W185 Page 009 - Délibération
21W185 Page 010Election de trois adjoints supplémentaires - Registre 21W185 Page 010 - Délibération
21W185 Page 011Formation des commissions municipales - Registre 21W185 Page 011 - Délibération
21W185 Page 013Révision des listes électorales politiques - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 013 - Délibération
21W185 Page 014Révision des listes électorales professionnelles - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 014 - Délibération
21W185 Page 015Commission communale des impôts directs - présentation de commissaires - Registre 21W185 Page 015 - Délibération
21W185 Page 016Bureau d'aide sociale - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 016 - Délibération
21W185 Page 017Comité d'aide aux vieillards - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 017 - Délibération
21W185 Page 018Commission de surveillance de l'institut médico-pédagogique - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 018 - Délibération
21W185 Page 019Syndicat intercommunal d'études pour création d'un ensemble pour inadaptés pour la région de Lagny - Chelles - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 019 - Délibération
21W185 Page 020Commission de contrôle du foyer de post-cure de Chelles - désignation du délégué du conseil municipal - Registre 21W185 Page 020 - Délibération
21W185 Page 021Syndicat d'initiative - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 021 - Délibération
21W185 Page 022Comité de jumelage Chelles-Lindau - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 022 - Délibération
21W185 Page 023Syndicat des communes de la banlieue de Paris pour les eaux - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 023 - Délibération
21W185 Page 024Syndicat intercommunal pour l'enlèvement et le traitement des résidus ménagers de la région de Lagny - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 024 - Délibération
21W185 Page 025Syndicat intercommunal pour l'aménagement de la zone industrielle de Chelles-Vaires -désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 025 - Délibération
21W185 Page 026Bureau d'adjudication désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 026 - Délibération
21W185 Page 027Œuvre des colonies de vacances - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 027 - Délibération
21W185 Page 028Syndicat intercommunal d'études de la base de plein air et de loisirs de Vaires-Torcy - désignation des délégués du conseil - Registre 21W185 Page 028 - Délibération
21W185 Page 029Association du centre municipal de culture populaire de Chelles - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 029 - Délibération
21W185 Page 030Caisse des écoles publiques - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 030 - Délibération
21W185 Page 031"Patronage laïque ""L'Avenir"" - désignation du délégué du conseil municipal - Registre 21W185 Page 031" - Délibération
21W185 Page 032Conseils d'administration des établissements du second degré - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 032 - Délibération
21W185 Page 033Commission communale des cantines scolaires - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 033 - Délibération
21W185 Page 034Conseil d'administration de l'office public municipal d'HLM - désignation des délégués du conseil municipal - Registre 21W185 Page 034 - Délibération
21W185 Page 035Missions - Registre 21W185 Page 035 - Délibération
21W185 Page 036Ouverture de crédits - Registre 21W185 Page 036 - Délibération
21W185 Page 037Règlement d'un sinistre - acceptation d'une indemnité d'assurance - Registre 21W185 Page 037 - Délibération
21W185 Page 038Construction du groupe scolaire Avenue Chappe vote d'emprunt complémentaire - Registre 21W185 Page 038 - Délibération
21W185 Page 039Participation financière de la commune au titre de l'année 1971 dans l'opération de rénovation urbaine vote d'emprunt - Registre 21W185 Page 039 - Délibération
21W185 Page 040Délégation de pouvoirs au Maire - Registre 21W185 Page 040 - Délibération
21W185 Page 041Questions diverses - Registre 21W185 Page 041 - Délibération